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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN
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CHARLES COURBET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES COURBET
MAISON BURTIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96641884
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2026

Présentation de la marque CHARLES COURBET

Déposée le 17 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES COURBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN domicilié(e) 22 rue Maurice Cerveaux - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES COURBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES COURBET arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.

MAISON BURTIN a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT de BELLEFON , Carré Perseval , BOUCHE FILS CO , BOUCHÉ , EDOUARD BESSERAT , MARQUIS DE TOURNY , CUVEE DES MOINES , COLLIGNY , CHARLES JOUBERT , VEUVE BERNARD


MAISON BURTIN, Société anonyme - 22 rue Maurice Cerveaux - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095850624


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324182 - Publication au BOPI 2006-09-29

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619743 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

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